Conditions Générales de Vente (CGV)

Mentions légales

Le site CAROLE G est produit et édité par la SAS BIOCREATION COSMETIC, Société par actions simplifiée au capital de 95 820 euros dont le siège social est 10 Z.A. des chênes, 28480 Saintigny, immatriculée au RCS de Chartres sous le numéro 502 773 831 et dont le numéro TVA intra-communautaire est le suivant : FR23 502 773 831. La société peut-être contacter par téléphone au +33(0)237491060 et par mail contact@caroleg-cosmetic.com

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 151 rue O’Connor York St. Ottawa, Ontario K2P 2L8, au Canada. Numéro de téléphone : 1-613-241-2828

1. Protection légale des Contenus du Site

Les Contenus du Site sont susceptibles d'être protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, réalisée illégalement et sans le consentement du Vendeur ou de ses ayants droit ou ayants cause constitue une violation des Livres I et III du Code de la propriété intellectuelle et sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.

2. Protection contractuelle des Contenus du Site

L'Internaute s'engage contractuellement à l'égard du Vendeur à ne pas utiliser, reproduire ou représenter, de quelque manière que ce soit, les Contenus du Site, qu'ils soient ou non protégés par un droit de propriété intellectuelle, à une autre fin que celle de leur lecture par un robot ou un navigateur. Cette interdiction n'est pas applicable aux robots d'indexation ayant pour seul objet de scanner le contenu du Site aux fins d'indexation.

Préambule :

Tout achat sur le site (ci-après “Site”) www.caroleg-cosmetic.com entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions dont le Client (ci-après “Client”) reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Définitions

« Client » : toute personne, physique ou morale, de droit privé ou de droit public, inscrite sur le Site.

« Contenus du Site » : éléments de toute nature publiés sur le Site, protégés ou non par un droit de propriété intellectuelle, tel que textes, images, designs, présentations, vidéos, schémas, structures, bases de données ou logiciels.

« L’Editeur » : SAS Biocreation Cosmetic pris en sa qualité d’éditeur du Site.

« le Vendeur » : SAS Biocreation Cosmetic pris en sa qualité de vendeur du Site.

« Internaute » : toute personne, physique ou morale, de droit privé ou de droit public, se connectant au Site.

« Produit » : bien de toute nature vendu sur le Site par l’Editeur aux Clients.

« Site » : site internet accessible à l’URL www.caroleg-cosmetic.com, ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations d’URL y afférents.

 

Article 1 – Généralités

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (ci-après « le Vendeur ») procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits Biocreation Cosmetic au consommateur (ci-avant et ci-après « l’Acheteur »).

1. Domaine d'application des CGV

Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des produits proposés par la marque Carole G produit et édité par la SAS BIOCREATION COSMETIC sur son site Internet www.caroleg-cosmetic.com (ci-après le «site» ou «le site Internet»). En conséquence, le fait pour l’acheteur de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet CAROLE G emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.

Néanmoins, La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par le vendeur professionnel conformément à l'article 1127-2 du code civil (ancien C. civ., art. 1369-4).

2. Modification des CGV

Les présentes CGV ont été mises à jour le 10 novembre 2022.

Le vendeur professionnel se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment.

En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au consommateur.

3. Clauses des CGV

La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des CGV. L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des CGV par le vendeur professionnel ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets.

 

Article 2 - Caractéristiques des produits

L’acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits proposés sur le site. Le Vendeur est susceptible de modifier à tout moment les produits proposés à la vente sur son site Internet, en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs, sans préjudice des commandes passées par l’acheteur. Les produits font chacun l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l'article L. 111-1 du code de la consommation.

Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel.

1. Utilisation des produits

Le site propose à la vente des produits permettant de réaliser des soins à destination des particuliers.

Biocreation Cosmetic met à la disposition des consommateurs les éléments nécessaires à une bonne utilisation des produits. L’entreprise ne pourra être tenu pour responsable des dommages causés par une mauvaise utilisation des produits vendus sur son site ou par le non-respect des précautions d’emploi.

2. Conformité

Les produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché. Les produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur au moment de leur mise sur le marché.

3. Disponibilité des stocks

Les produits sont disponibles et livrés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, le vendeur en informe immédiatement l'acheteur et peut lui proposer un produit d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, un bon d'achat du montant de la commande utilisable pour toute prochaine commande.

En cas de désaccord de l'acheteur, le vendeur procède au remboursement des sommes versées dans un délai de 5 jours ouvrés.

En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n'est tenu à aucune indemnité d'annulation, sauf si l'inexécution du contrat lui est personnellement imputable.

4. Revente des produits

Les produits vendus sur le site ne peuvent être revendus sans l’accord écrit de Biocreation Cosmetic. Les produits vendus sur le site ne peuvent pas être reconditionnés et revendus sans l’accord écrit de Biocreation Cosmetic.

 

Article 3 - Prix & Paiement

Les prix applicables sont ceux affichés sur le Site au jour de la commande. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par L’Editeur. Les prix affichés ne sont valables qu'au jour de la commande et ne portent pas effet pour l'avenir.

Les prix indiqués sur le Site sont entendus en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison conformément à l'article L. 112-1 du code de la consommation.

Le prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande. Le prix de vente des produits ne comprend pas les frais de port facturés en supplément du prix. Le montant total dû par le consommateur est indiqué sur la page de confirmation de commande.

1. Modalité de paiement

Le Client peut effectuer son règlement par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), Paypal et bon d’avoir. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, le Vendeur n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de l'établissement bancaire. En cas de paiement par mandat, chèque ou virement bancaire, les délais de livraison ne commencent à courir qu'à compter de la date de l’encaissement du paiement par le Vendeur.

2. Sécurisation du paiement

Le site est doté d'un système de sécurisation des paiements en ligne permettant au consommateur de crypter la transmission de ses données bancaires via le serveur monétique de la plateforme de paiement sécurité. Un système de cryptage SSL est mis en place afin de protéger les données personnelles et les données de paiement. A aucun moment les données bancaires du consommateur ne transiteront par le système informatique de Biocreation Cosmetic.

Nous renforçons la sécurité des paiements grâce au système 3D Secure pour les cartes Visa, Mastercard et American Express qui en sont équipées. Une étape supplémentaire a lieu au moment du paiement, permettant de vérifier l'identité du porteur de la carte et de valider la transaction.

3. Facturation

Le Vendeur adressera ou mettra à disposition du Client une facture par voie électronique après chaque paiement. Le Client accepte expressément de recevoir les factures par voie électronique.

4. Exigibilité

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Le paiement s'effectue immédiatement à la commande par carte bancaire

5. Réserve de propriété

Les Produits vendus restent la propriété de L’Editeur jusqu'à complet paiement de leur prix, conformément à la présente clause de réserve de propriété.

 

Article 4 - Offre

1. Domaine

Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont réservées aux consommateurs résidant en France et/ou dans un pays membre de l'Union européenne et pour des livraisons dans ces mêmes zones.

2. Durée

Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont valables, à défaut d'indication de durée particulière, tant que les produits figurent dans le catalogue électronique et dans la limite des stocks disponibles.

3. Acceptation

L'acceptation de l'offre par le consommateur est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.

 

Article 5 - Commande

Afin de passer commande, les Internautes pourront sélectionner un ou plusieurs Produits et les ajouter à leur panier. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque article. Lorsque leur commande sera complète, ils pourront accéder à leur panier en cliquant sur le bouton “Commander”. Ils accéderont alors à un formulaire sur lequel ils pourront soit saisir leurs identifiants de connexion s'ils en possèdent déjà, soit s'inscrire sur le Site en complétant le formulaire d’inscription au moyen des informations personnelles les concernant soit continuer en tant qu’invité. Les internautes pourront alors fournir les informations relatives à la livraison et au mode de paiement et cliquer sur “Vérifier la commande”.

Avant de cliquer sur le bouton « Confirmer la commande », le consommateur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande.

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des CGV et forme le contrat. Le Vendeur professionnel se réserve le droit d'apporter au produit commandé les modifications qui sont liées à l'évolution technique dans les conditions prévues à l'article R. 212-4 du code de la consommation.

1. Confirmation de la commande par le Vendeur

Une fois le paiement effectivement reçu par le Vendeur, ce dernier s'engage à en accuser réception au Client par voie électronique, dans un délai maximal de 24 heures. Dans le même délai, le Vendeur s'engage à adresser au Client un courrier électronique récapitulatif de la commande et lui en confirmant le traitement, reprenant toutes les informations y afférant.

2. Validation de la commande

Le vendeur professionnel se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées pour des acheteurs ayant la qualité de consommateurs. Le vendeur pourra également refuser ou retarder le traitement d'une commande s'il soupçonne une fraude quelconque, telle que l'usurpation d'identité ou le vol de moyens de paiements.

 

Article 6 - Contrat

Le contrat de vente est formé au moment où le consommateur confirme sa commande.

1. Archivage et preuve

L'archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément à l'article 1360 du code civil (ancien C. civ., art. 1348). Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

 

Article 7 - Livraison

Généralité

Il faut compter entre 24 et 48 heures ouvrés pour la préparation et l’expédition de votre commande suivant la validation de la commande et sous réserve des stocks disponibles. Toute commande passée après les horaires d’ouvertures et pendant le weekend sera préparée et expédiée le jour ouvré suivant et ne pourra pas être considéré comme un retard.

Livraison en France Métropolitaine & Belgique :

La commande préparée sera remise à Colissimo, pour une livraison sous 2 à 3 jours en France Métropolitaine ou en Belgique.

Livraison en territoires d’Outre-Mer :

Le Vendeur livre en Guadeloupe, La Réunion, Mayotte, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin

Les commandes à destination des DOM TOM ou de l’étranger seront expédiées par La Poste ou ses filiales et remises par leur partenaire local. Les délais de livraison diffèrent selon région ou le pays de livraison.

Pour toute expédition à destination des DOM TOM, nos clients résidents dans les départements d’Outre-Mer devront s’acquitter des frais d’octroi de mer ainsi que des éventuels frais de douanes qui peuvent s’appliquer selon le montant de la commande.

1. Retard de livraison

En cas de retard de livraison de plus de 5 jours ouvrés, le client devra en informer le service client de Biocreation Cosmetic qui mettra en œuvre les actions nécessaires et adaptées.

Cependant, les délais étant donnés à titre indicatif, ils dépendent eux même de facteurs extérieurs et aux transporteurs. Biocreation Cosmetic ne pourra pas être tenu responsable d’un retard de livraison et les potentiels frais de port ne feront pas l’objet d’un remboursement.

2. Lieu de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Afin de faciliter la remise de la commande par le transporteur, le client s'engage à faire les efforts nécessaires permettant la remise du colis : nom visible sur la boîte aux lettres, transmissions du digi-code, du numéro de téléphone.

3. Conformité des produits

Si le produit n'est pas conforme à la commande, le consommateur doit adresser une réclamation au vendeur en vue d'obtenir le remplacement du produit ou éventuellement la résolution de la vente.

4. Transfert de propriété

À partir de la date de livraison indiquée dans le bon de commande, la propriété du produit est transférée à l'acheteur, sauf dans le cas où le paiement intégral du prix n'a pas été encaissé à la commande.

 

Article 8 - Retour de produits & droit de rétractation

Le consommateur dispose d’un droit de retour de quatorze jours à compter de la réception de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander le remboursement à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge. Le droit de rétractation peut être exercé auprès de notre service client directement depuis notre site Internet dans la section "Contactez-nous".

Le droit de rétractation légal ne peut pas être exercé si les produits ont été descellés ou utilisés après la livraison et ne peuvent pas être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

Vous pouvez télécharger et compléter le formulaire de retour en cliquant ici.

En cas de rétractation, Biocreation Cosmetic remboursera partiellement ou totalement, dépendant de l’état des produits, les paiements perçus dépendant du mode de paiement de la commande. Soit par re-créditation de la carte bancaire ou du compte Paypal du consommateur, soit par virement bancaire. Biocreation Cosmetic pourra différer le remboursement jusqu’à la réception et la vérification des produits.

Pour qu’un remboursement total soit effectif, le(s) produit(s) doivent être en parfait état, dans leur étui d’origine et non utilisés, les produits doivent pouvoir être remis en stock. De plus, les cadeaux obtenus devront également être retournés dans le cas où vous retournez toute votre commande sous peine d’être déduits de votre remboursement final. Tout produit rendu endommagé, notamment par manque de protection dans un emballage non adapté sera considéré comme un produit rendu abîmé et ne pourra pas être remboursé. Une fois l'acceptation du/des produit(s), nous procéderons au remboursement en déduisant les frais de retour.

Le délai de traitement des retours colis peut prendre entre 14 et 21 jours (ouvrés). Au-delà de ce délai, nous vous invitons à contacter notre Service Clients.

 

Article 9 - Traitements des données personnels

Biocreation Cosmetic traite les informations concernant les consommateurs conformément à sa Politique de Confidentialité

 

Article 10 - Traitements des litiges

Biocreation Cosmetic ne saura être tenue pour responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme de ses produits.

En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service clientèle de l'entreprise par courrier électronique (contact@caroleg-cosmetic.com) afin de tenter de résoudre ce litige de façon informelle.

En vertu de l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l'exécution des présentes conditions générales et dont la solution n’aura pu être trouvée préalablement à l’amiable entre les parties devra être soumis.

En outre, le Client est informé de l’existence de la plateforme de règlement en ligne des litiges, accessibles à l’adresse URL suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show

Depuis le 1er janvier 2016, la médiation est obligatoire pour tous. Ainsi, tout professionnel vendant à des particuliers, est tenu de communiquer les coordonnées d'un Médiateur compétent en cas de litige, et ce peu importe qu'il vende à distance ou dans un magasin physique (Source: FEVAD).

 

Article 11 - Service Clients

Notre équipe est à votre écoute au numéro de téléphone non surtaxé suivant : +33(0)2 37 49 10 60, par courrier électronique à : contact@caroleg-cosmetic.com ou par courrier postal à l’adresse indiquée dans le paragraphe sur les mentions légales des présentes conditions générales. Dans ces deux derniers cas, le Vendeur s'engage à apporter une réponse sous 24 à 48h (hors jours fériés et weekend). Ces délais peuvent varier selon les périodes de l'année.

Nos horaires d’ouverture sont du Lundi au Jeudi de 8h à 12h puis de 13h30 à 17h mais aussi le vendredi de 8h à 12h.

Pour toute demande faite lors de jours fériés, nous prendrons connaissance de vos messages le lendemain (jours ouvrés). Nous vous rappellons que pour une demande de réclamation vous disposez d’un délai de 14 jours (ouvrés) à la date de réception de la commande déclarée par le transporteur.

 

Article 12 – Conditions particulières

Les présentes conditions générales de vente n’excluent pas l’application de conditions particulières de vente.

 

Article 13 - Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à l'application du droit français.